Mardi 16 octobre 2018
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Tarifs et facturation

En accord avec l'A.P.E.L., l'Association des Parents d'Elèves du Collège, nous vous proposons un barème qui tient compte des ressources des familles.

Il appartient donc à chaque famille, en son âme et conscience, de définir lors de l'inscription ou la réinscription annuelle, le montant qu'elle est disposée à acquiter pour l'année à venir.


Tarifs  pour l'année scolaire 2018 / 2019

Scolarité

La catégorie 1 correspond au minimum obligatoire, les catégories 2, 3 et 4, volontaires, bénéficient d'un 'avantage fiscal'. En fin d'année civil, le Collège délivre un certificat de réduction fiscal à chaque famille pour les participations volontaires facultatives : scolarité 2, 3 et 4 et/ou 'entretiens exceptionnels'. Ce certificat donne droit à l'abattement prévu par les dispositions fiscales pour les dons à des organismes d'intérêt public.

 Catégorie         par trimestre        soit à l'année

                              180 €                     540 €

         2                      215 €                     645 €

                              255 €                     765 €    

         4                      300 €                     900 €


Demi-pension

Le forfait de la demi-pension recouvre diverses prestations offertes en dehors de la seule plage horaire de midi, telles que l'accueil, l'encadrement et la surveillance des élèves, le matin avant les cours, le soir après les cours, en particulier pour les études surveillées.

 Forfait annuel

          4 jours/semaine               4 jours/semaine
   7e 6e 5e 4e 1e et Term                3e et 2e
                                                  période de stage
                                                         déduite

                   970 €                               930 €


Transport

Pour les lignes dépendantes de la communauté d'agglomérations de Mulhouse, les élèves bénéficient de la carte Pass Junior. Pour plus d'information consultez le site Soléa.

Pour les 5 lignes du 'Sundgau', dépendantes directement de l'établissement, un tarif par zone de résidence et par nombre d'enfants par famille permet de moduler la charge des familles. Il est consultable dans le barème financier.


Autres charges, frais divers et cotisations

Les familles devrons s'acquiter de cotisations, diverses charges par famille et frais par élève suivant les options choisies et le niveau scolaire. Pour plus de détail consultez le barème financier.


Abattement et réductions

Familles scolarisant plusieurs enfants dans l'établissement

Une réduction de 30% est accordée à partir du 3ème enfant scolarisé dans l'établissement sur les postes scolarité, pension et demi-pension.
Pour le transport (ligne du 'Sundgau') une réduction s'applique dès le 2ème enfant uniquement sur les lignes du Sundgau. Consultez le tableau dans le barème financier.

Absences

Pour toute absence motivée supérieure à 2 semaines consécutives, l'établissement rembourse les frais de repas pour les demi-pensionnaire.
Il n'est procédé à aucun remboursement de repas pour absence occasionnelle.
Lors d'un départ en cours de trimestre, non provoqué par un cas de force majeure, la facture est due intégralement pour le trimestre entamé.


Réglement des factures

Les familles disposent de deux modalités de réglement.

Soit par prélèvement automatique en 7 mensualités de novembre à mai, c'est le mode de réglement que nous vous conseillons pour votre budget familial,

soit en trois échéances au 15 novembre, 15 février et 15 mai, par chèques, virements ou espèces.


 

Le barème financier 2018/2019 au format PDF - 243 Ko Télécharger